Numérisation des œuvres : signature de l’accord définitif Hachette Livre-Google

Google et Hachette Livre annoncent aujourd’hui au terme de discussions constructives, la signature de l’accord définitif prévu par le protocole d’accord qu’ils avaient signé le 17 novembre dernier sur les conditions de la numérisation par Google de certaines oeuvres en langue française dont les droits sont contrôlés par Hachette Livre.

Cet accord porte sur des milliers d’oeuvres régies par le droit d’auteur français et qui ne sont plus commercialement disponibles. Ce qui est le cas de la grande majorité des oeuvres publiées à ce jour.

Cet accord de partenariat a pour objectif de donner une seconde vie à des milliers d’oeuvres épuisées, tant au bénéfice des auteurs que des universitaires, des chercheurs et du grand public en général. Comme présenté il y a quelques mois, l’accord s’articule autour des principes suivants au bénéfice d’Hachette Livre :

• Contrôle de la numérisation des oeuvres : Hachette Livre déterminera quelles oeuvres Google peut numériser, quelles oeuvres seront disponibles sous forme d’ebook via Google ebooks (ou utilisés pour d’autres applications commerciales telles que l’impression à la demande) et quelles oeuvres de l’éditeur seront retirées des services Google.
• Nouvelles opportunités commerciales : cet accord ouvre la possibilité de donner accès à des oeuvres jusque là épuisées, tout en assurant de nouveaux revenus à leurs auteurs et à leurs éditeurs. Hachette Livre aura la faculté d’utiliser les fichiers des oeuvres numérisées par Google, notamment pour les exploiter en impression à la demande (POD).
• Visibilité accrue de ses auteurs et de leurs oeuvres dans les bibliothèques numériques : Hachette Livre a l’intention de faire bénéficier les institutions publiques, telles que la Bibliothèque Nationale de France, des oeuvres qui auront été numérisées dans le cadre de cet accord, remettant ainsi des oeuvres épuisées au sein du patrimoine culturel et à disposition des lecteurs.

Ce partenariat est le résultat d’un dialogue constructif entre Hachette Livre et Google. Google espère parvenir à des accords similaires avec d’autres éditeurs pour permettre de donner une nouvelle vie numérique à ces oeuvres aujourd’hui indisponibles.